Le certificat de conformité
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l'aigle
Petitcd
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Le certificat de conformité
par Petitcd Mar 12 Avr 2016 - 16:40
comme vous m'avez tous dit vous n'en avez pas Erreur vous en avez un je m'explique 
lors de l'achat le véhicule afin d'être conforme a son certificat exemple Suzuki le fournit avec la moto au concessions mais lors de l'immatriculation il est transmis a la préfecture
lorsque vous faites une vente vers l'exportation vous êtes tenu de le fournir à l’acquéreur
en vous présentant a la préfecture et celui-ci vous fait un papier avec le-quel vous devez allé en concession commander une copie
une fois cette copie en main vous devez la joindre au certificat d’immatriculation et la facture pour une vente vers l'étranger
c'est la bonne marge a suivre
lors de l'achat le véhicule afin d'être conforme a son certificat exemple Suzuki le fournit avec la moto au concessions mais lors de l'immatriculation il est transmis a la préfecture
lorsque vous faites une vente vers l'exportation vous êtes tenu de le fournir à l’acquéreur
en vous présentant a la préfecture et celui-ci vous fait un papier avec le-quel vous devez allé en concession commander une copie
une fois cette copie en main vous devez la joindre au certificat d’immatriculation et la facture pour une vente vers l'étranger
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Petitcd- En 350 DR
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Re: Le certificat de conformité
par l'aigle Mar 12 Avr 2016 - 18:13
hola que tal
je savais pas
je me coucherai moins bête se soir
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hola que tal ! A la mer comme à la montagne je vous accompagne !
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Re: Le certificat de conformité
par clef à molette Mar 12 Avr 2016 - 18:33
il me semblait aussi l'avoir eu en main avant d'avoir fait la carte grise.
de même pour mon véhicule acheté chez un importateur.
de même pour mon véhicule acheté chez un importateur.
clef à molette- Grand gourou incollable du B-King !!!
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Re: Le certificat de conformité
par l'aigle Mar 12 Avr 2016 - 18:49
hola que tal
chez nous les seuls papier qui compte ce sont les biftons
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Re: Le certificat de conformité
par Petitcd Mar 12 Avr 2016 - 19:29
lucky a écrit:et pis celui-ci
sure que sans
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